L’oeuvre originale en droit d’auteur

Publié par Jus Et Ars le

Comment une oeuvre est-elle qualifiée d’originale ?

Comment savoir si mon oeuvre est originale ? 

Le droit d’auteur nait du seul fait de la création. Ainsi, l’oeuvre n’a pas à être déposé pour être protégée, elle le sera dès lors qu’elle est créée. 

L’oeuvre de l’esprit n’a pas non plus a être entièrement nouvelle, en ce sens que l’oeuvre d’autrui peut avoir le même sujet ou le même domaine d’inspiration, puisque la nouveauté n’est pas un critère d’appréciation pour l’octroi la protection. L’oeuvre doit être « l’expression de la personnalité » de son auteur. 

En outre, le juge, qui se prononce sur le caractère original de l’oeuvre en cas de procès en contrefaçon, n’est pas un esthète qui juge de la qualité de l’oeuvre : aussi, il doit simplement statuer sur le point de savoir si l’oeuvre en question exprime la personnalité de l’auteur, peu important le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination de l’oeuvre.

Ainsi, tout type de création de forme, dès lors quelle est perceptible, quelque soit le genre cinématographique, littéraire, musical, graphique et plastique de l’oeuvre, peut être protégée par le droit d’auteur en tant qu’oeuvre de l’esprit. Le droit d’auteur n’est donc pas limité à la protection des oeuvres d’Art, il protège également les logiciels par exemples, qui sont des oeuvres de l’esprit sous réserve d’être originaux. 


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